Copropriété Copropriété les bains - 6 rle de la tour 25300 Pontarlier
France / Bourgogne-Franche-Comté / Doubs / Pontarlier / 6 rle de la tour 25300 Pontarlier
Copropriété Copropriété les bains
La copropriété Copropriété les bains est située dans la commune de Pontarlier.
Elle a été construite avant 1949.
Elle est immatriculée sous le numéro AD9685371.
La copropriété est gérée par un syndic coopératif.
La copropriété est composée de 26 lots, dont 5 lots principaux, 5 lots à usage d'habitation et 0 lots de stationnement.
Contacter le syndic de la copropriété Copropriété les bains
| ℹ️ Informations générales | |
|---|---|
| Nom | Copropriété les bains |
| Adresse | 6 rle de la tour 25300 Pontarlier  |
| Construction | Avant 1949 |
| Immatriculation | AD9685371 |
| Type de syndic | Coopératif |
| 26 | Lots |
|---|---|
| 5 | Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦) |
| 5 | Lots à usage d'habitation 🏠 |
| 0 | Lots de stationnement 🚗 |
| 📅 Dates importantes | |
|---|---|
| Première immatriculation de la copropriété | 15/01/2019 |
| Règlement de copropriété | 01/03/1982 |
| Dernière mise à jour de la fiche | 27/07/2025 |
| Fin du dernier mandat | 08/01/2019 |
| 🧭 Parcelles cadastrales | |
|---|---|
| Parcelle 1 | 
25462-000-AE-0044 |
| Particularités | |
|---|---|
| Dans un Périmètre de Déploiement Prioritaire des réseaux de chaleur et de froid | |
| Il s'agit d'une zone dans laquelle le raccordement au réseau de chaleur ou de froid est obligatoire pour toute construction neuve ou ayant fait l'objet d'une rénovation lourde. Son périmètre est défini par la collectivité compétente dans le cadre de la procédure de classement d'un réseau. | |
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